consommation : Pratiques du commerce

Pratiques du commerce

Filtrer par nature des documents

avis avis conjoint note documentaire article actualité

Evaluation de la charte en faveur de la clientèle et du Code de conduite e-invoicing

avis - 24/05/2018

Café, succédanés de café, extraits de café et extraits de chicorée

avis - 26/04/2018

L’évaluation des codes de conduite sur la vente directe, le fitness et les opticiens

avis - 14/02/2018

Les dénominations commerciales des produits de la pêche et de l'aquaculture

avis - 09/02/2018

Denrées et substances alimentaires considérées comme nuisibles et étiquetage des denrées alimentaires préemballées

avis - 09/02/2018

Avis et rapports d’activité (publiés jusqu’au 31 décembre 2017)

avis - 31/12/2017

Le Conseil de la consommation a rendu durant sa longue histoire de nombreux avis touchant tous les aspects de la consommation. Il a joué un rôle non négligeable dans...

1 2 3 4 5 6 7 8

Recherche

Tag cloud

Rapport technique

Nature des documents

avis avis conjoint rapport note documentaire article actualité Rapport externe Memorandum Déclaration commune Note méthodologique Débat dossier

Deprecated: json_decode(): Passing null to parameter #1 ($json) of type string is deprecated in /home/clients/523e1ff1ee3b637cc31e02aed7a63808/cce/_footer.php on line 42

Deprecated: json_decode(): Passing null to parameter #1 ($json) of type string is deprecated in /home/clients/523e1ff1ee3b637cc31e02aed7a63808/cce/_footer.php on line 138

Bienvenue au CCE !

Nous limitons le nombre de cookies au strict minimum, mais vous en rencontrerez certains sur notre site web. Les cookies strictement nécessaires sont indispensables au bon fonctionnement de notre site web, c'est pourquoi nous les installons automatiquement. Nous utilisons l'outil d'analyse Google analytics pour mesurer la fréquentation de notre site web. Ces données anonymes nous permettent d'améliorer nos services. Pour une utilisation optimale de notre site, nous utilisons des cookies fonctionnels qui enregistrent principalement votre choix de langue. Nous ne plaçons des cookies analytiques et fonctionnels que si vous nous en donnez l'autorisation. Vous pouvez gérer votre autorisation via le lien.
Politique en matière de confidentialité et de cookies

Je choisis mes cookies