secteurs - Papier
Vision du secteur concernant l’avant-projet de plan fédéral de développement durable 2021-2025
avis - 17/06/2021
Le Conseil central de l’économie (CCE), le Conseil national du travail et la Commission consultative spéciale Consommation ont émis voici peu un avis (CCE 2021-1165)...
Lire la suite
conseil central de l’économie - Emploi et compétitivité
Indicateurs de la qualité de l’emploi et de la concertation collective
avis - 07/06/2021
Le 7 juin 2021, le Conseil central de l'économie et le Conseil national du travail ont émis un avis sur un indicateur synthétique de la qualité de l’emploi et...
Lire la suite
concurrence - Concurrence
Réglementer les géants du numérique
avis - 03/06/2021
Au terme d’une procédure écrite, et après avoir entendu à deux reprises le Prof. de Streel (UNamur), la CCS Concurrence a adopté le 3 juin 2021 un avis...
Lire la suite
consommation - Environnement
Vers une diminution des produits à usage unique
avis - 02/06/2021
Le Conseil central de l’économie, la Commission consultative spéciale Consommation et le Conseil fédéral du développement durable ont rendu un avis commun...
Lire la suite
consommation - Pratiques du commerce
Transposition des directives européennes concernant la vente aux consommateurs
avis - 21/05/2021
La Commission consultative spéciale (CCS) « Consommation » a approuvé le 21 mai 2021, par le biais d’une procédure électronique, un avis...
Lire la suite
conseil central de l’économie - Organisation de l'économie
Évaluation du caractère fidèle et suffisant des données financières et comptables
avis - 18/05/2021
Ce 18 mai 2021, le CCE a rendu un avis dans le cadre d’une consultation publique de l’Institut des réviseurs d’entreprises sur un nouveau projet de norme. Le projet de...
Lire la suite
consommation - Environnement
La dénomination et les caractéristiques des carburants alternatifs
avis - 17/05/2021
Le 17 mai 2021, l’assemblée plénière de la CCS Consommation a approuvé un projet d’avis sur le projet d’arrêté royal modifiant...
Lire la suite
conseil central de l’économie - Mobilité
L’édition 2021 du diagnostic fédéral sur les déplacements domicile-travail
avis - 11/05/2021
Depuis 2005, tous les employeurs belges occupant plus de 100 travailleurs sont tenus par la loi de mener tous les trois ans une enquête sur les déplacements domicile-travail. Cette...
Lire la suite
secteurs - Construction
Les priorités pour améliorer la formation et l’emploi à l’horizon 2030
avis - 10/05/2021
Les partenaires sociaux de la construction ont identifié dans leur avis « La vision des partenaires sociaux de la construction pour assurer les besoins de formation et d'emploi du...
Lire la suite
conseil central de l’économie - Emploi et compétitivité
Adaptations au bien-être des prestations sociales dans le régime des indépendants pour la période 2021-2022
avis - 29/04/2021
Conformément à l’article 5 de la loi relative au pacte de solidarité entre les générations, le Conseil central de l’économie et le...
Lire la suite
Recherche