consommation - Environnement
Biocarburants issus de la biomasse cotraitée
avis conjoint - 05/03/2025
Le Conseil central de l'économie (CCE), la Commission consultative spéciale (CCS) « Consommation » et le Conseil fédéral du développement durable...
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conseil central de l’économie - Emploi et compétitivité
Vers une vision belge intégrée de l’économie circulaire
avis conjoint - 19/02/2025
À la demande de la Plateforme intra-belge sur l’économie circulaire, le Conseil central de l'économie, la Commission consultative spéciale « Consommation...
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conseil central de l’économie - Emploi et compétitivité
Accélérer la transition vers une économie circulaire
avis conjoint - 06/12/2024
Fin décembre 2021, le gouvernement fédéral a adopté un deuxième plan d’action fédéral pour une économie circulaire, lequel a...
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consommation - Environnement
Simplification du mécanisme de paiement lors de la déclaration de mélanges dangereux
avis conjoint - 29/11/2024
Le CCE, la CCS Consommation et le CFDD ont adopté le 29 novembre un avis conjoint concernant un projet d’arrêté royal (AR). Cet arrêté a pour but...
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consommation - Environnement
Utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants compatible avec le développement durable
avis conjoint - 04/10/2024
consommation - Environnement
Incorporation de biocarburants dans le gasoil de chauffage
avis conjoint - 21/05/2024
Le CCE, la CCS Consommation et le CFDD ont approuvé un avis commun concernant l’incorporation de biocarburants dans le gasoil de chauffage. Le projet d'arrêté...
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consommation - Environnement
Mise sur le marché et utilisation des biocides
avis conjoint - 02/05/2024
Le CCE, la CCS Consommation et le CFDD (ci-après : les organes consultatifs) ont approuvé un avis commun sur la mise sur le marché et l’utilisation des biocides. Le 26...
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consommation - Pratiques du commerce
Shrinkflation sous la loupe
avis conjoint - 21/03/2024
Le 21 mars 2024, les Commissions consultatives spéciales « Distribution », « Alimentation » et « Consommation » (ci-après « les CCS »),...
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conseil central de l’économie - Organisation de l'économie
Exigences de qualité de l’essence et du diesel destinés à l’exportation
avis conjoint - 16/02/2024
Le 16 février 2024, le Conseil central de l’économie, la Commission consultative spéciale « Consommation » et le Conseil fédéral du...
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