consommation - Environnement
Carburants d’origine renouvelable destinés au secteur du transport
avis conjoint - 07/06/2021
Le 7 juin 2021, le Conseil central de l’économie, la Commission consultative spéciale « Consommation » et le Conseil fédéral du développement...
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consommation - Environnement
Vers une diminution des produits à usage unique
avis conjoint - 02/06/2021
Le Conseil central de l’économie, la Commission consultative spéciale Consommation et le Conseil fédéral du développement durable ont rendu un avis commun...
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consommation - Environnement
Garantir un meilleur suivi des différents types de carburant
avis conjoint - 06/04/2021
Le CCE, la CCS Consommation et le CFDD ont rendu un avis sur un projet d’arrêté royal modifiant les articles 2 et 4 de l’arrêté royal du 8 juillet 2018 relatif...
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consommation - Environnement
Réduction de l’intensité de gaz à effet de serre de l’énergie destinée au transport
avis conjoint - 30/11/2018
consommation - Environnement
4 projets d'AR biocides-produits phytopharmaceutiques
avis conjoint - 22/02/2018
consommation - Environnement
Projet d’arrêté royal relatif à la réduction des émissions annuelles de gaz à effet de serre de l’énergie destinée au transport
avis conjoint - 21/02/2018
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